Le Site est un site non marchand. Les données recueillies par l’intermédiaire des formulaires présents sur le site sont conservées à des fins de traitement (formulaire de contact).
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous désirez exercer ce droit d’accès, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact www.proven.fr ou écrire à :
PROVEN – ORAPI GROUP
Immeuble Défense 3
1 boulevard des Bouvets CS 90148
92741 NANTERRE CEDEX
Le Site comprend l’ensemble des composants informatiques (notamment les logiciels et développements informatiques et les pages Web, incluant les programmes en code source et objet, les noms de domaine, les travaux de conception préparatoire, les cahiers des charges, et études préalables, la documentation utilisateur, la base de données), la charte graphique (y compris les projets, maquettes, prototypes et plans), le contenu (notamment les éléments textuels, graphiques, sonores, photographiques, multimédia) et les fonctionnalités ainsi que l’ensemble des droits y afférents.
Le Site est la propriété exclusive de PROVEN – ORAPI GROUP ou de tiers ayant autorisé PROVEN – ORAPI GROUP à les utiliser. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement réservés.
Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, du Site ou de ses éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de PROVEN – ORAPI GROUP, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque et base de données.
Les logos, marques, iconographies relatives à toutes autres sociétés et produits cités sur le Site sont la propriété respective de leurs auteurs et/ou titulaires.
Toute personne souhaitant porter à la connaissance de PROVEN – ORAPI GROUP la présence d’une information ou d’un contenu illicite, contrevenant en particulier aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers ou contraire à une disposition législative ou règlementaire, peut le faire en adressant une demande via le formulaire de contact disponible sur le site www.proven.fr.